Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVERDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVER Soil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVERDIS domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 531 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVERDIS, M. BERNARD Xavier domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France.
La marque PROVER Soil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVERDIS, SAS - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France - SIREN 537531279
PROVERDIS, M. BERNARD Xavier - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Engrais pour les terres ; Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et aux espaces verts ; ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Terreaux ; tourbes (engrais), substrats pour la culture hors sol (agriculture, horticulture et pépinière), préparations pour l'amendement des sols ; améliorateurs de sol (rétenteurs d'eau).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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